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Mentions légales

  • Préambule et glossaire :

- Utilisateur : internautes se connectant, utilisant le site www.cuisinealafrancaise.com
- Informations Personnelles : désignent « toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d'identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont
propres » (article 2 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

  • Intervenants :

► En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.cuisinelafrancaise.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

- Editeur - Directeur du projet : Hubert Bouf - Email : cuisineclassique@numericable.fr
- Conception - Design : Agence Treize Cent Treize (Christophe Pougeol - Alice Fauconnet) - www.13i.fr
- Développement : Agence Treize Cent Treize (Pierre Aboucaya) - www.13i.fr
. Hébergement : Agence Treize Cent Treize

► Membres de l'association « Cuisine classique » et responsables éditoriaux :
. Rubrique « Histoire de la cuisine » : Michel Phélizon
. Rubrique « Saveurs de France » : Hubert Bouf et Marie-Hélène Miodek : www.weinprofil.de
. Rubrique « Recettes gourmandes » : Marie-Thérèse Bayol et les partenaires cités ci-dessous
. Rubrique « Au marché » : Christine Bris et les partenaires cités ci-dessous
. Rubrique « Idées pour recevoir » : Michèle Bret
. « La galerie » : Emmanuelle Vial  http://www.emmanuellevial.com/
. Conseiller technique : Rémy Lucas

  • Informations personnelles collectées :

En France, les informations personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article 226-16 du Code pénal et la Directive européenne n° 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 octobre 1995.

A l'occasion de l'utilisation du site www.cuisinealafrancaise.com, sont notamment recueillies les informations personnelles suivantes lors des dépôts de formulaires :
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Liens : il se peut que www.cuisinealafrancaise.com affiche des liens dans un format nous permettant de déterminer si ces liens ont été suivis. Ces informations sont utilisées pour améliorer la qualité de notre technologie de recherche, de même que nos contenus et publicités personnalisés.

En tout état de cause, www.cuisinealafrancaise.com ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur (nom, prénom, adresse électronique) que pour le besoin des services proposés par le site www.cuisinealafrancaise.com.
L'utilisateur fournit ces informations personnelles en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie.
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Au demeurant www.cuisinealafrancaise.com est autorisée à effectuer des études et analyses statistiques sur l'utilisation et la typologie des utilisateurs du site www.cuisinealafrancaise.com, sous réserve de confirmer l'anonymat de ces derniers.

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Conformément aux dispositions de l'article 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit de modification des données nominatives collectées le concernant.
La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l'utilisateur.

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  • Marques :

Les marques, slogans, logos et nom de domaine contenus dans le site www.cuisinealafrancaise.com sont déposés par Monsieur Hubert Bouf, ou éventuellement par un de ses partenaires.
A ce titre, toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions encourt les sanctions prévues aux articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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  • Observations et suggestions :

Il est possible de transmettre des observations et des suggestions au responsable du site à l'adresse électronique cuisineclassique@numericable.fr
Date de la dernière mise à jour : 2009-11-15.

  • Les principales lois concernées :

- Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Ces mentions légales ont été créées sur le site www.mentions-legales.fr V 5.1- copyright Diagnostic et Formation - tous droits réservés.
 

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Date de la dernière mise à jour : 2011 -10 - 01.

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