Mentions légales

• Préambule et glossaire :

- Utilisateur : internautes se connectant, utilisant le site www.cuisinealafrancaise.com
- Informations Personnelles : désignent « toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d'identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont
propres » (article 2 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

• Intervenants :

â–º En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.cuisinelafrancaise.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

- Editeur - Directeur du projet : Hubert Bouf - Email : [email protected]
- Conception - Design : Agence Treize Cent Treize (Christophe Pougeol - Alice Fauconnet) - www.13i.fr
- Développement : Agence Treize Cent Treize (Pierre Aboucaya) - www.13i.fr
. Hébergement : Agence Treize Cent Treize

â–º Membres de l'association « Cuisine classique » et responsables éditoriaux :
. Rubrique « Histoire de la cuisine » : Michel Phélizon
. Rubrique « Saveurs de France » : Hubert Bouf et Marie-Hélène Miodek : www.weinprofil.de
. Rubrique « Recettes gourmandes » : Marie-Thérèse Bayol et les partenaires cités ci-dessous
. Rubrique « Au marché » : Christine Bris et les partenaires cités ci-dessous
. Rubrique « Idées pour recevoir » : Michèle Bret
. « La galerie » : Emmanuelle Vial  http://www.emmanuellevial.com/
. Conseiller technique : Rémy Lucas

• Informations personnelles collectées :

En France, les informations personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article 226-16 du Code pénal et la Directive européenne n° 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 octobre 1995.

A l'occasion de l'utilisation du site www.cuisinealafrancaise.com, sont notamment recueillies les informations personnelles suivantes lors des dépôts de formulaires :
l'adresse Internet URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site www.cuisinealafrancaise.com, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

Communications de l'utilisateur : lorsque l'utilisateur envoie un e-mail ou toute autre communication à www.cuisinealafrancaise.com, nous pourrions les conserver afin de traiter vos demandes, répondre à vos questions et améliorer nos services.
Sites affiliés : les sites affiliés peuvent avoir des pratiques de confidentialité différentes, c'est pourquoi, nous recommandons à l'utilisateur d'en prendre connaissance.
Liens : il se peut que www.cuisinealafrancaise.com affiche des liens dans un format nous permettant de déterminer si ces liens ont été suivis. Ces informations sont utilisées pour améliorer la qualité de notre technologie de recherche, de même que nos contenus et publicités personnalisés.

En tout état de cause, www.cuisinealafrancaise.com ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur (nom, prénom, adresse électronique) que pour le besoin des services proposés par le site www.cuisinealafrancaise.com.
L'utilisateur fournit ces informations personnelles en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie.
Il est alors précisé à l'utilisateur du site www.cuisineàlafrançaise.com le caractère obligatoire ou non des informations personnelles qu'il serait amené à fournir.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.cuisinealafrancaise.com n'est collectée à l'insu de l'utilisateur, publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Seule l'hypothèse du rachat des droits du propriétaire permettrait la transmission desdites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation des données vis à vis de l'utilisateur du site www.cuisinealafrancaise.com.
Au demeurant www.cuisinealafrancaise.com est autorisée à effectuer des études et analyses statistiques sur l'utilisation et la typologie des utilisateurs du site www.cuisinealafrancaise.com, sous réserve de confirmer l'anonymat de ces derniers.

• Rectification des informations personnelles collectées :

Conformément aux dispositions de l'article 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit de modification des données nominatives collectées le concernant.
La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l'utilisateur.

• Déclaration CNIL

Le site www.cuisinealafrancaise.com collectant des informations personnelles de ses utilisateurs, il a fait l'objet d'une déclaration préalable auprès de la CNIL enregistrée sous le numéro de récépissé  1397044 au titre de la norme simplifiée n°48 concernant les traitements automatisés de données à caractère personnel relatifs à la gestion des fichiers clients et prospects, conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l'informatique aux fichiers et aux libertés.

• Cookies :

Un « Cookie » permet l'identification de l'utilisateur, la personnalisation de sa consultation du site www.cuisinealafrancaise.com et l'accélération de la mise en page du site grâce à l'enregistrement d'un fichier de données sur son ordinateur.
L'utilisateur reconnaît être informé de cette pratique et autorise www.cuisinealafrancaise.com à y procéder.
En tout état de cause, www.cuisinealafrancaise.com s'engage à ne jamais communiquer le contenu de ces « Cookies » à des tierces personnes, sauf en cas de réquisition légale.

L'utilisateur peut refuser l'enregistrement de « Cookies » ou configurer son navigateur pour être prévenu préalablement à l'acception des « Cookies ». Pour ce faire, l'utilisateur procèdera au paramétrage de son navigateur à partir du menu « outil » pour Microsoft Internet Explorer ou d'autres.

• Droits d'auteur et propriété intellectuelle :

La totalité des éléments du site www.cuisinealafrancaise.com, notamment la charte graphique, les textes, les présentations, les illustrations, les  photographies, les arborescences, les cartes administratives et de vignobles, les recettes et les mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de www.cuisinealafrancaise.com ou de ses partenaires.
A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site www.cuisineàlafrançaise.com sont interdites en vertu des dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.

En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention « Copyright www.cuisinealafrancaise.com - tous droits réservés ».
Les recettes et autres contenus rédactionnels présentés sur le site www.cuisinealafrancaise.com sont la propriété de www.cuisinealafrancaise.com ou ont été confiées par des professionnels ou des organisations professionnelles cités ci-dessous.
Crédit photos : les photos illustrant le www.cuisineàlafrançaise.com sont propriété exclusive ou acquises auprès de Fotolia, Phovoir, Créative Commons.
www.cuisineàlafrançaise.com remercie les nombreux contributeurs : CIV, CEDUS, Cercles Culinaires, CNIEL, INRA, CICT Charcuterie, INTERFEL, ALIMENTEC, IRQUALIM, CIVC, CIVA, INTERBEAUJOLAIS, CIVRB, CIVB, BIVB, BIVC , CIV Corse, CIVDP, INTERHONE, CIVJ, CIVL, INTERLOIRE, CIVSO, CIVS, BNIA, BNIC, VFC, CNRS, CRT Auvergne, Alsace, Aquitaine, Bourgogne, Centre, Franche-Comté, Normandie, Pays de Loire, Poitou-Charentes, Limousin, Lorraine,  Rhône Tourisme, Savoie Mont Blanc Tourisme, VisitProvence, Ardennes, Tourisme64, Gard, Gers, Vendée, Tarn et Garonne.

En cas d'oubli, nous vous remercions de bien vouloir contacter l'association à [email protected] qui procèdera aux modifications nécessaires.

• Marques :

Les marques, slogans, logos et nom de domaine contenus dans le site www.cuisinealafrancaise.com sont déposés par Monsieur Hubert Bouf, ou éventuellement par un de ses partenaires.
A ce titre, toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions encourt les sanctions prévues aux articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

• Nature publicitaire du contenu :

En tout état de cause, www.cuisinealafrancaise.com informe le cas échéant l'utilisateur de la nature publicitaire des contenus du site www.cuisinealafrancaise.com.

• Observations et suggestions :

Il est possible de transmettre des observations et des suggestions au responsable du site à l'adresse électronique [email protected]
Date de la dernière mise à jour : 2009-11-15.

• Les principales lois concernées :

- Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Ces mentions légales ont été créées sur le site www.mentions-legales.fr V 5.1- copyright Diagnostic et Formation - tous droits réservés.
 

Conditions d'utilisation

• Préambule :

L'utilisation du site www.cuisinealafrancaise.com entraîne l'acceptation inconditionnelle et automatique par l'utilisateur de la totalité des présentes conditions d'utilisation ainsi que l'engagement de les respecter.

Le site www.cuisinealafrancaise.com est mis à disposition de l'utilisateur exclusivement pour un usage personnel et non commercial.
L'utilisateur ne devra en aucun cas réutiliser les résultats des recherches www.cuisinealafrancaise.com par reformatage et affichage, ni reproduire la page d'accueil de www.cuisinealafrancaise.com ou les pages de résultats sur votre site Web.
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité.
www.cuisinealafrancaise.com se réserve le droit de modifier et de compléter les présentes conditions d'utilisation à tout moment, sans préavis et sans contrepartie.
La reconnexion et l'utilisation continue dans le temps du site www.cuisinealafrancaise.com emporte re-acceptation systématique des conditions d'utilisation et de leur respect.
Par conséquent, il relève de la responsabilité de l'utilisateur de prendre connaissance des nouvelles actualisations de ces conditions à chaque nouvelle connexion au site www.cuisinealafrancaise.com

Ces conditions d'utilisation comportent des exclusions de garantie et des limitations de responsabilité dont l'utilisateur déclare avoir pris connaissance.

• Validité des informations fournies :

Dans l'hypothèse où l'utilisateur serait amené à fournir des informations dans les dépôts de formulaires,  il s'engage à :
- délivrer des informations réelles, exactes, à jour au moment de leur saisie dans le formulaire d'inscription du service, et notamment à ne pas utiliser de faux noms ou adresses, ou encore des noms ou adresses sans y être autorisé.
- maintenir à jour les données d'inscriptions en vue de garantir en permanence leur caractère réel, exact et à jour,
- ne pas rendre disponible ou distribuer des informations illégales, répréhensibles (telles que des informations diffamatoires ou obscènes) ou encore nuisibles (telles que les virus).

Lorsque l'utilisateur publie des contenus sur le site www.cuisinealafrancaise.com tels que informations, données, textes,  images, photographies,  l'utilisateur est  seul responsable de ces contenus et de tous dommages qui pourraient en résulter. L'utilisateur garantit et s'engage à indemniser www.cuisinealafrancaise.com de tous frais, notamment frais d'avocat et autres auxiliaires de justice, dommages et condamnations résultant de toute demande ou action engagée par un tiers a son encontre du fait de tout contenu que l'utilisateur aurait publié sur le site www.cuisinealafrancaise.com.
L'utilisateur s'engage à ne publier sur le site www.cuisinealafrancaise.com que des contenus dont l'utilisateur détient les droits de propriété intellectuelle ou tous autres droits ou autorisations permettant de les éditer sur Internet.
A ce titre, en vertu de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, www.cuisinealafrancaise.com conserve les données de nature à permettre l'identification de tout utilisateur qui publie un contenu sur son site, pendant la durée qui sera prévue par voie réglementaire, et dans cette attente, pendant un an, à compter du dépôt du formulaire de l'utilisateur.
En cas de violation de ces dispositions, www.cuisinealafrancaise.com sera en mesure de suspendre ou de résilier l'accès de l'utilisateur aux services à ses torts exclusifs.

• Accès au site :

Le site www.cuisinealafrancaise.com est accessible à l'utilisateur 23 heures sur 24, 7 jours sur 7 sauf précisions contraires.
La responsabilité de www.cuisinealafrancaise.com ne peut être engagée en raison d'une indisponibilité technique de la connexion, qu'elle soit due notamment à un cas de force majeure, à une maintenance, à une mise à jour, à une modification du site, à une intervention de l'hébergeur, à une grève interne ou externe, à une panne de réseau, à une coupure d'alimentation électrique, ou encore à une mauvaise configuration ou utilisation de l'ordinateur de l'utilisateur.

• Utilisations des coordonnées figurant dans le site :

www.cuisinealafrancaise.com interdit l'utilisation des coordonnées figurant sur le site www.cuisine à la française.com en vue d'un démarchage, d'une sollicitation publicitaire ou à toute autre fin commerciale.

• Conduite de l'utlisateur :

L'utilisateur s'engage à ne pas diffuser des propos, opinions ou informations à caractère diffamatoire, obscène, violent, raciste et plus généralement contrevenant aux textes français en vigueur, aux droits des personnes et aux bonnes mœurs.

• Forum, chat, commentaires et évaluations :

Le site www.cuisinealafrancaise.com peut mettre à la disposition de ses usagers un forum et/ou un chat et/ ou un système de commentaires et d'évaluations du site permettant à des particuliers et organisations d'exposer des informations, avis et opinions sous forme ou non de dialogue simultané. A cette occasion, l'utilisateur du site www.cuisinealafrancaise.com s'engage à adopter une conduite appropriée et respectueuse vis à vis des autres utilisateurs.

www.cuisinealafrancaise.com se réserve le droit :
- de contrôler les messages, avis et opinions diffusés par l'utilisateur dans le cadre du dépôt des formulaires du site www.cuisinealafrancaise.com,
- et éventuellement de procéder à  la suppression de ces messages, avis et opinions dans la mesure où ils revêtiraient un caractère illégal, notamment raciste, diffamatoire, calomnieux ou publicitaire mensonger, à l'exclusion cet utilisateur qui diffuserait de tels messages.
Les contributions dans le cadre des commentaires et évaluations peuvent être anonymisées ou non.
Dans l'hypothèse où l'utilisateur du site www.cuisinealafrancaise.com diffuserait publiquement et volontairement une donnée d'ordre personnel sur les systèmes de commentaires ou d'évaluations, il admet que cette donnée puisse être collectée par des tiers et exonère www.cuisinealafrancaise.com de toute responsabilité à cet égard.

• Limitation de responsabilité :

L'utilisateur admet expressément utiliser le site www.cuisinealafrancaise.com à ses propres risques et sous sa responsabilité exclusive.
Le site www.cuisinealafrancaise.com fournit à l'utilisateur des informations à titre indicatif, en l'état, avec toutes leurs imperfections, erreurs, omissions, inexactitudes et autres ambivalences susceptibles d'exister. En outre, ces informations doivent être prises en considération au moment de leur mise en ligne et non au moment de la consultation du site.

En tout état de cause, www.cuisinealafrancaise.com ne pourra en aucun cas être tenue responsable :
- de tout dommage direct ou indirect, notamment en ce qui concerne les pertes de profits, le manque à gagner, les pertes de clientèle, de données pouvant entre autres résulter de l'utilisation du site www.cuisinealafrancaise.com, ou au contraire de l'impossibilité de son utilisation,
- d'un dysfonctionnement, d'une indisponibilité d'accès, d'une mauvaise utilisation, d'une mauvaise configuration de l'ordinateur de l'utilisateur, ou encore de l'emploi d'un navigateur peu usité par l'utilisateur,
- du contenu des publicités et autres liens ou sources externes accessibles par l'utilisateur à partir du site www.cuisinealafrancaise.com,
- www.cuisinealafrancaise.com ne garantit pas le résultat des recettes diffusées sur son site, ni leur qualité. www.cuisinealafrancaise.com ne garantit pas que les recettes répondent aux attentes des utilisateurs ou que leurs résultats soient exacts et fiables.
En conséquence, la responsabilité de www.cuisinealafrancaise.com ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces recettes, textes, informations ou illustrations diffusées sur son site.

• Publicité et sponsor du site :

Le site www.cuisinealafrancaise.com peut contenir des publicités. www.cuisinealafrancaise.com ne pourra en aucun cas être tenue responsable ni du contenu des publicités ni des conséquences d'une éventuelle relation contractuelle entre l'utilisateur du site www.cuisinealafrancaise.com et la personne ayant diffusé la publicité.

• Liens hypertextes :

L'utilisateur qui serait redirigé vers une tierce page Internet par l'intermédiaire d'un lien hypertexte figurant sur le site www.cuisinealafrancaise.com reconnaît que www.cuisinealafrancaise.com ne maîtrise pas le contenu des sites de redirection. En conséquence, www.cuisinealafrancaise.com ne pourra en aucun cas être tenue responsable d'éventuels dommages directs ou indirects du fait de l'utilisation de sites accessibles via les liens hypertextes contenus sur le site www.cuisinealafrancaise.com
Est autorisée la création d'un lien hypertexte vers le site www.cuisinealafrancaise.com et chacune de ses pages aux conditions cumulatives suivantes :
-  que l'intégralité des informations de la présentation de www.cuisinealafrancaise.com soit présente et active (ouverture d'une fenêtre indépendante), dans la présentation faite par le partenaire,
- que le Webmestre qui créerait un lien hypertexte s'engage à ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), technique selon laquelle les pages du site www.cuisinealafrancaise.com sont imbriquées à l'intérieur des pages du site du Webmestre,

Date de la dernière mise à jour : 2011 -10 - 01.

Ces mentions légales et conditions d'utilisation ont été créées sur le site www.mentions-legales.fr - copyright Diagnostic et Formation -
tous droits réservés. V5.